Tout investisseur qui investit dans des actions le fait dans le but de faire fructifier son épargne et de maximiser sa rentabilité.
Il faut donc prendre en compte les impôts que vous aurez à payer sur les plus-values pour bien anticiper la rentabilité de votre investissement.
Nous allons voir qu'il est possible de défiscaliser et de ne pas payer d'impôts sur la plus-value de vos actions ou tout du moins de réduite la facture. Si vous êtes nouveau sur l'investissement en bourse, vous pouvez trouver notre guide sur comment investir en bourse en 2024.
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La taxation des plus-value sur la vente de vos actions
Avant de savoir comment ne pas payer d'impôts sur la plus-value de vos actions, vous devez comprendre quelle est la taxation normale sur la vente des actions:
Plus-values à court terme : Les gains en capital réalisés sur la vente d'actions détenues depuis moins de deux ans sont considérés comme des plus-values à court terme. Ils sont ajoutés au revenu imposable et soumis au barème de l'impôt sur le revenu.
Plus-values à long terme : Les gains en capital provenant de la vente d'actions détenues depuis plus de deux ans bénéficient d'un régime d'imposition plus favorable. Les plus-values à long terme sont soumises à un taux d'imposition fixe, actuellement de 30 %, comprenant une taxe sur les plus-values de 12.8 % et des prélèvements sociaux de 17.2 %. Ce taux de 30% est aussi appelé flat-tax.
Compte-titres: le mauvais choix
Le compte-titres en soi n'offre pas d'avantages fiscaux spécifiques pour réduire la taxation sur les plus-values de vente d'actions. Contrairement à d'autres comptes d'épargne spécifiques, comme le Plan d'Épargne en Actions (PEA) qui bénéficie d'une exonération d'impôt sur le revenu après une certaine durée de détention, le compte-titres ordinaire est soumis aux règles fiscales générales.
Sur un compte-titres ordinaire, les plus-values de vente d'actions sont généralement soumises à l'impôt sur le revenu selon le barème progressif en vigueur. De plus, des prélèvements sociaux de 17.2 % s'appliquent aux plus-values, qu'elles soient à court ou à long terme.
PEA: un outil efficace
Le Plan d'Épargne en Actions (PEA) permet de réduire les impôts à payer sur la plus-value d'actions. Le PEA est conçu pour offrir des avantages fiscaux spécifiques sur les plus-values de vente d'actions. Voici comment le PEA peut aider à réduire la taxation sur les plus-values :
Exonération d'impôt sur le revenu après 5 ans : L'un des principaux avantages du PEA est qu'après une période de détention de cinq ans, les plus-values réalisées sur la vente d'actions sont exonérées d'impôt sur le revenu. Cela signifie que vous ne payez pas d'impôt sur les gains en capital lorsque vous retirez des fonds du PEA après cette période.
Prélèvements sociaux maintenus : Bien que l'impôt sur le revenu soit exonéré après cinq ans, les prélèvements sociaux restent applicables sur les plus-values réalisées sur un PEA. Actuellement, le taux des prélèvements sociaux est de 17.2 %.
Plafond des versements : Il existe un plafond de versements sur le PEA. Les sommes que vous pouvez verser sur un PEA sont plafonnées, mais ce plafond est relativement élevé. Une fois ce plafond atteint, vous pouvez conserver votre PEA sans effectuer de nouveaux versements.
Détention d'actions françaises et européennes : Le PEA est spécifiquement destiné à l'investissement dans des actions de sociétés françaises et européennes. Si vous détenez des actions d'entreprises françaises ou européennes éligibles, vous pouvez bénéficier des avantages fiscaux du PEA.
Il faut noter que le retrait d'argent du PEA avant cinq ans peut entraîner la clôture anticipée du plan et le paiement de l'impôt sur les gains en capital, ainsi que des pénalités.
L'optimisation des pertes pour ne pas payer d'impôts
L'optimisation des pertes est une stratégie fiscale qui vise à réduire l'impôt sur les gains en capital en compensant les gains réalisés avec des pertes subies sur d'autres investissements. Cela permet de diminuer le montant total des gains imposables, réduisant ainsi l'impôt à payer. Voici comment fonctionne ce processus :
Compensation des gains et des pertes : Lorsque vous réalisez un gain en vendant des actions, cet gain est généralement assujetti à l'impôt sur les plus-values. Cependant, si vous avez également subi des pertes sur d'autres investissements, vous pouvez compenser ces pertes avec les gains réalisés. La loi fiscale permet cette compensation, et le montant net résultant, positif ou négatif, est ce qui est finalement soumis à l'impôt.
Réduction de la base imposable : En compensant les gains avec les pertes, vous réduisez votre base imposable, c'est-à-dire le montant sur lequel l'impôt sur les gains en capital est calculé. Par conséquent, vous payez des impôts sur un montant net inférieur, ce qui peut entraîner une économie fiscale significative.
Un professionnel pour vous accompagner dans l'optimisation fiscale
Il est essentiel de consulter un professionnel de la fiscalité avant de mettre en œuvre une stratégie d'optimisation des pertes pour vous assurer que vous respectez toutes les règles fiscales en vigueur dans votre juridiction. Cette approche peut être particulièrement utile pour atténuer l'impact fiscal des gains en capital et maximiser les avantages fiscaux disponibles.
Si vous avez besoin d'accompagnement pour la vente de vos actions afin ne pas payer d'impôts sur la plus-value de vos actions, vous pouvez prendre rdv avec un CGP ou un conseiller fiscal pour particulier.
Voici le classement 2024 des meilleurs CGP.
L'investissement en bourse est une stratégie risquée mais qui peut très bien accompagner d'autres investissements plus sûrs comme un investissement locatif, l'ouverture d'un PER ou d'une assurance vie.
Afin de maximiser vos profits, il est donc important de bien vous renseigner afin de payer moins d'impôts sur les plus-value d'action et la meilleure stratégie est l'ouverture d'un PEA.
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